1. Éditeur du site
Le site toquebleu.fr est édité par la société TOMATE & MOZZA, EURL au capital de 1 000 €, immatriculée au RCS de Libourne sous le numéro 989 229 208, représentée par son gérant, Matis Gasteuil.
- Siège social : Lieu-dit Bois Redon, 33390 Saint-Martin-Lacaussade
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR87989229208
- Email : cobalt.ia.agency@gmail.com
Toque Bleu et Cobalt IA sont les noms sous lesquels la société exerce son activité de création de sites et de logiciels pour la restauration.
2. Directeur de la publication
Matis Gasteuil, gérant de la société.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Vercel Inc.
- 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, USA
- vercel.com
4. Propriété intellectuelle
Les textes, les photos, les dessins, le logo et le code de ce site appartiennent à la société, sauf mention contraire. Toute reproduction, modification ou réutilisation, même partielle, demande son accord écrit préalable.
5. Responsabilité
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6. Données personnelles et cookies
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7. Droit applicable
Ces mentions sont soumises au droit français. En cas de litige, et faute d'accord amiable, les tribunaux français sont compétents.